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Mentions légalesExploitant: Martine & Philippe FLOC'H - New Forest House, 471 chemin des Eymaries, 24620 Les Eyzies FR - Tel: +33607160977 Siret: 314 397 415 00022 Responsable de publication: Philippe FLOC'H Hébergement: OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Crédit photo: P.Floc'h, M.Floc'h, A.Maniquant, H.Heidegger PROPRIETE INTELLECTUELLELa totalité des éléments du site www.newforesthouse.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Philippe FLOC'H, New Forest House 24620 Les Eyzies. "La Vallée des Chevaux" est une marque déposée par Philippe FLOC'H / New Forest House, le logo associé fait l'objet d'un dépôt de modèle. A ce titre toute reproductions partielle ou totale, des contenus (textes, images, logos), sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle. CONFIDENTIALITENous ne recueillons et ne conservons que les informations personnelles que vous nous communiquez dans le cadre de relations commerciales, avec votre total consentement et donné de manière explicite, à l'exclusion de toutes acquisitions de données cachées ou d'autorisations implicites. Ces informations sont utilisées afin de vous fournir le meilleur service et de faciliter les échanges d'informations (coordonnées des contacts, dates de séjour...). Vous pouvez à tout moment, conformément à la loi, exiger l'accès aux informations vous concernant, demander leur modification ou exiger leur suppression en nous adressant une demande écrite (exclusivement) à l'adresse mentionnée ci-dessus. REGLEMENT DES DIFFERENTS & JURIDICTION COMPETENTEToute réclamation concernant le site ou les services proposés, doit être signalée par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : Mr Philippe FLOC'H New Forest House, 471 chemin des Eymaries, 24620 Les Eyzies. A défaut de solution amiable, tout litige susceptible de s’élever entre les parties à propos de la formation, de l’exécution, de l’interprétation ou de la résiliation-résolution du contrat d'hébergement sera de la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Bergerac (24100 Bergerac) et ce y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs. |
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